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VosCMS Politique de confidentialité

Date d'entrée en vigueur : 2 mars 2026

Date d'entrée en vigueur: 2 mars 2026

Article 1 (Finalités)

株式会社ザボスECO研究所 (la « Société ») traite les données des Utilisateurs (Acheteurs et Développeurs) pour exploiter le marketplace market.21ces.com, paiement/licence, règlement/fiscalité des développeurs, support et obligations légales.

Article 2 (Données traitées)

CatégorieDonnées
CommunE-mail, nom, historique de connexion, IP, navigateur, cookies
AcheteurHistorique d'achat, jeton de paiement (pas de stockage de cartes), adresse de facturation
DéveloppeurPièce d'identité, pays, compte bancaire, e-mail PayPal, données fiscales
Développeur (Japon)N° d'entreprise, N° T, adresse

Article 3 (Durées de conservation)

TypeDurée
Données membresAdhésion + 1 an
Registres de paiement7 ans (fiscalité Japon)
Règlement/retenue7 ans
Pièces d'identité5 ans
Journaux d'accès6 mois

Article 4 (Transmission à des tiers)

Aucune transmission sans consentement, sauf obligation légale ou sous-traitance (Art. 5).

Article 5 (Sous-traitants)

PSP (Stripe, KOMOJU, PayPal, réseaux cartes), PayPal (versements), services de change, hébergement/CDN, e-mail, NTA Japon.

Article 6 (Transferts internationaux)

États-Unis : PayPal, Stripe, SendGrid. UE : services de change. Autres : passerelles de paiement régionales et banques destinataires.

Article 7 (Sécurité)

Organisationnelle (DPO, accès minimal), technique (TLS, chiffrement BDD, détection d'intrusion), physique ; cartes via PCI-DSS uniquement.

Article 8 (Droits)

Accès, rectification, effacement, opposition au transfert, retrait du consentement — via Art. 12.

Article 9 (Cookies)

Authentification, fonctionnels, analyse. Pas de cookies publicitaires. Désactivables.

Article 10 (Mineurs)

Moins de 18 ans : consentement du représentant légal requis.

Article 11 (Modifications)

Annonce au moins 7 jours (30 jours si modifications importantes) avant entrée en vigueur sur market.21ces.com.

Article 12 (Contact)

  • DPO : 株式会社ザボスECO研究所
  • Adresse : 福岡県福岡市博多区古門戸町10番5-501号
  • Téléphone : (092) 282-4518
  • URL : https://market.21ces.com/contact

(La version japonaise fait foi ; en cas de divergence, la version japonaise prévaut.)

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